Comité de pilotage du projet et activités du comité permanent du protocole

En plus des activités de reporting technique et administratif envers le Secrétariat du Programme Alcotra, la gouvernance du projet est également basée sur le dialogue constant avec les deux organes collégiaux établis par le Protocole Transfrontalier, qui est à l'origine de la proposition de projet "CONCERT-EAUX", intégrée de manière appropriée par les représentants du partenariat de projet et d'autres organes compétents. Ces organes collégiaux sont:

• Un Comité de Pilotage Technique (CPT) composé des membres du comité technique du protocole, de représentants du partenariat et éventuellement d'autres organismes compétents d'un point de vue technico-scientifique.
• Un Comité de Pilotage Institutionnel (CPI) composé des membres du Comité permanent du protocole, qui sont les représentants des instances signataires du protocole, du partenariat et éventuellement d'autres instances compétentes d'un point de vue institutionnel (représentants ministériels, représentants de la Convention alpine, etc.)

Les résultats obtenus dans le cadre du projet ont été présentés au Comité de pilotage technique lors de réunions dédiées, afin de permettre à toutes les entités impliquées dans le projet et au territoire d'avoir une vue d'ensemble des activités réalisées et de contribuer à leur mise en œuvre. Le Comité technique de pilotage avait également pour rôle de faciliter les actions développées sur le territoire.

L'avancement et les résultats des activités seront également présentés au Comité de pilotage institutionnel, afin que ce dernier puisse en tenir compte et puisse également fournir des orientations utiles pour renforcer la construction de l'intégration territoriale préconisée dans le Protocole transfrontalier.

Le Secrétariat Technique du Protocole (STP), assuré par le partenaire de l'IISL, a soutenu le CPT et l'IPC dans la gestion des réunions (convocations, GPO, procès-verbaux) et l'exercice de leurs fonctions. En outre, il a favorisé la synergie entre tous les organismes signataires du protocole transfrontalier et les partenaires du projet et a facilité la collaboration et/ou la délivrance de toutes les autorisations nécessaires, par les autorités locales compétentes, pour la mise en œuvre concrète des différentes activités du projet.

Sur la page " Nouvelles et documents ", vous trouverez une description des réunions organisées.

Les entités qui ont signé le Protocole des accords transfrontaliers en décembre 2019 sont énumérées ici:
https://www.concerteaux-iisl.eu/fr/liste-des-organes-signataires/

Plus d'informations ici:
https://www.concerteaux-iisl.eu/fr/protocole-dintention-transfrontalier/